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User:David B/uOttawa CMLfr-2013/CML1602-2010

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 Contrat - CML1602 Hiver 2010

Stipulations pour autrui

Le principe de la relativité du contrat

- situation ou le k conclut par les parties offre une certaine protection ou confère un avantage à un tiers qui n'est pas une partie contractante.

 * La question abordée dans ce chapitre est de savoir à qui une partie contractante doit des obligations ?

 * Comment gérer les effets sociaux des contrats.

 * Les économistes se demandent comment obligé les parties contractante à en tenir compte lors des production réels. Essentiellement la common law ne se soucit pas des effets sociaux et à l'impact sur les tiers.

 * Quels sont les mécanismes sociaux responsable pour la gestion des effets sociaux. Le droit admisnistratif contôle et oblige les parties à tenir compte des cout de production réel. Le gouvernement peut obliger les entreprises à se soumettre à des règles qui protègent la société. MAIS règle générale la common law n'a pas les outils pour géréré c'est problème. Elle les règle de façon ex post facto (près le fait).

 * Formulée autrement, la question est de savoir qui peut poursuivre pour inexécution du contrat ?

 * Est-ce que le public devrait avoir le droit de poursuivre un joueur de hockey qui refuse de jouer en violation de son contrat avec l'équipe ?

(le cas d'Alexis Yashin ‚- gens voulaient poursuivrent Yashin car il avait décidé de ne pas jouer. Les Sénateurs pouvaient le faire mais le public? Le public est un tiers)

Quelle est la distinction entre l'obligation contractuelle et l'obligation délictuelle?

 * 1) Le contrat n'impose pas de devoir général Le champ d'obligation est limité aux parties contractantes. Le principe est que la common law ne permet pas au tiers d'intervenir dans une opération même si cette opération a des conséquences importantes pour le tiers.

 * 1) Le droit des délits civils impose des obligations envers toute personne qui pourrait subir un préjudice à cause de l'action sociale s'il y a un devoir de diligence (le champ d'obligation est beaucoup plus large). Règle générale : une obligation contractuelle n'impose pas de devoir générale, le champ d'obligation qui résulte du K est limité aux parties contractantes, pas de devoirs envers les tiers. En droit des K, la responsabilité est stricte.

 * 1) Pourquoi limité l'emprise du droit des contrats. Elle ne veut pas limiter la liberté des parties contractantes. Elle veut aussi éviter la responsabilté envers des personnes indéterminer, pour un montant indéterminer. Cette politique social qui favorise la certitude des obligations. La troisième polituque social favorise l'investissement économique. Si les tiers pourraient intervenir, il serait difficile pour les parties de calculer leur risque d'investissement. 4ième favorise les ressource limiter du système judiciaire. Si on reconnaît le droit des tiers on ouvrira la porte a une avalanche de poursuite.

Dans l'affaire London Drugs le juge Iacobucci décrit la règle de base : le principe de la relativité du K‚Ä¶

« ‚Ä¶ ce principe veut qu'un contrat ne confère des droits et n'impose des obligations qu'aux personnes qui y sont parties ‚Ä¶ « (410)-démontre champ d'obligations limité.

Les deux aspects de la règle :

Comme le juge Iacobucci souligne à la page 410, cette règle a deux aspects distincts :

 * 1) Les parties contractantes ne peuvent imposer des responsabilités ou des obligations à des tiers. 2 parties contractantes ne peuvent obliger un tiers à faire quelque chose.

 * 1) Les tiers ne peuvent faire respecter le contrat. (« il empêche les tiers de bénéficier des droits et des avantages que confère le contrat; ‚Ä¶ «)- aspect controverser, plus important. Les tiers bénéficiaires ne peuvent poursuivre pour forcer les parties contractantes à agir conformément au K.

Les justifications de la règle :

À la page 411, le juge Iacobucci fait référence à 4 justifications : dit que ces justifications ne sont pas concluantes/convaincantes. Il les rejette.

 * 1) « le contrat revêt un caractère très personnel et n'a d'effet que sur les parties qui le concluent, « pas une justification car ne fait que répéter la règle. (N'est qu'une reformulation de la règle).

 * 1) « il serait injuste de permettre à une personne d'engager des poursuites fondées sur un contrat aux termes duquel elle ne pourrait pas être poursuivie «, (le principe de la réciprocité des obligations). L'idée de la réciprocité de la cp est fondamentale en K donc un problème est l'absence de réciprocité, le tiers ne fournit aucune cp.

 * 1) « si des tiers pouvaient faire exécuter des contrats conclus à leur profit, les droits des parties contractantes de résilier ou de modifier ces contrats seraient indûment compromis, et «. Si on accordait un droit au tiers de faire respecter le K, ce droit limiterait la liberté des parties (principe de la liberté). Une des dimensions de la liberté est la possibilité de décider de ne pas exécuter ses engagements. Mais si on permet au tiers de faire respecter le K, on limite la liberté de la partie contractante.

 * 1) « souvent, le tiers n'est qu'un donataire et [Traduction] "il est peu probable qu'un système de droit qui ne reconnaît pas au créancier d'un engagement à titre gratuit le droit de faire exécuter cet engagement conférera ce droit au bénéficiaire à titre gratuit qui n'est même pas créancier de l'engagement". « (La common law ne fait pas respecter les promesses gratuites.). Principe que la common law ne fait pas respecter les promesses gratuites, les promesses de faire un don n'est jamais obligatoire. Le tiers est donataire, les parties contractantes ont décidé de lui faire un don car il n'offre rien en échange. À cause que la common law ne reconnaît pas les promesses gratuites, on ne devrait pas l'inclure.

Selon fried : il n'y a rien qui suggère que le tiers n'est pas consentant. Aucun problème de consentement. On devrait donc faire respecter les promesses

Selon Aytiah : les parties contractantes ont agit sur la foi de la promesse en organisant leur affaire. De plus, le tiers est incité à agir sur la foi de la promesse. On devrait donc faire respecter les promesses.

Selon la théorie de l'attente raisonnable; les 2 parties contractantes s'engagent a agir en vertu du K et le tiers a une attente raisonnable de bénéficier de la promesse. On devrait donc faire respecter les promesses

Selon la théorie économique : Une règle qui limite le champ d'obligation (la resp.) favorise l'investissement. Le K comme cadre juridique d'une interaction sociale ne pourrait pas jouer son rôle si les parties s'exposaient à une responsabilité indéterminée. Justifie le fait que de parfaits étrangers ne peuvent faire respecter le K. Voir p. 411 ‚- justification économique ne reconnaît pas les coûts sociaux. La situation du tiers bénéficiaire se distingue de l'étranger car les parties contractantes ont identifié le tiers.

La justification économique : en faveur du droit des tiers de faire respecter le K basé sur l'idée du prix. La promesse de conférer un avantage au tiers fait partie du K.

 * Une règle qui limite la responsabilité favorise l'investissement.
 * Le contrat ne pourrait pas jouer son rôle social si les parties s'exposaient à une responsabilité indéterminée envers une catégorie de personnes indéterminée chaque fois qu'elles concluaient un contrat.

La justification institutionnelle : réfère à la capacité du sys. juridique d'entendre tous les litiges qui pourraient résulter de l'assouplissement de la règle. Il serait impossible de gérer les ressources du sys. juridique de façon efficaces. L'impact de l'assouplissement de la règle dépend de la façon dont on la définie.

 * Les tribunaux seraient submergés de poursuites frivoles.
 * Il serait impossible de gérer les ressources du système juridique de façon efficace.

*il semble avoir des arguments plausibles pour une réforme à ce sujet.

Les règles de base :

 * 1) Un parfait étranger au contrat ne peut engager des poursuites fondées sur une entente. Le K ne crée une communauté d'obligations limitées. On permet aux parties contractantes de délimiter leurs obligations en négociant. ‚- cette première règle n'est pas controversée. Le tiers pourrait techniquement poursuivre en délit civil s'il y a une obligation de diligence entre le tiers et la partie.

 * 1) Un tiers qui obtient un avantage en vertu du contrat ne peut engager des poursuites fondées sur ce contrat. Beaucoup plus controversé. Ne peut pas poursuivre pour faire respecter l'engagement qui est à son avantage. Ce principe s'applique à 2 situations différentes :

 * 1) au cas ou le K confère un avantage (un droit positif, payer de payer quelque chose ‚- Tweedle c. Atkinson, Dunlop, Greenwood Shopping plaza)
 * 1) au cas ou le K confère un avantage (un droit positif, payer de payer quelque chose ‚- Tweedle c. Atkinson, Dunlop, Greenwood Shopping plaza)

 * 1) concerne des engagements négatifs : le K dégage le tiers d'une responsabilité car une clause dans le K répartie le risque entre les parties contractantes. (clause limitative de responsabilité ou une clause qui enlève la responsabilité) ‚- dans Greenwood. Dans ce contexte, les tribunaux sont plus portés à modifier la règle. En déterminant qui est assuré et comment est-ce limité (Grennwood, London drogues, Fraser pilot dreadge)
 * 1) concerne des engagements négatifs : le K dégage le tiers d'une responsabilité car une clause dans le K répartie le risque entre les parties contractantes. (clause limitative de responsabilité ou une clause qui enlève la responsabilité) ‚- dans Greenwood. Dans ce contexte, les tribunaux sont plus portés à modifier la règle. En déterminant qui est assuré et comment est-ce limité (Grennwood, London drogues, Fraser pilot dreadge)

K

M. Tweedle M. Guy

paiement

Couple Tweedle-Guy

K. No 1

Dunlop  Dew & Co.

K. No 2

??

Selfridge

Assureur

K3 Bail K1

Proprietaire Greenwood Locataire (Canadian Tire)

K4

Contrat d'emploi

K2

Pettipas et Beatty (employés)

« Toutefois, quel que soit le but recherché par les cocontractants, il reste que les employés qui cherchent à être garantis par les clauses 14 et 15 ne sont pas parties au contrat et que, conformément au droit des contrats en common law, il ne peuvent ni intenter de poursuites pour le faire respecter ni s'en prévaloir. « (383)

Quelles sont les exceptions à la règle ?

 * le mandat
 * la fiducie

***« Un des critères habituels qui sert à déterminer s'il y a création d'une fiducie consiste à se demander si les parties au contrat peuvent en modifier les termes sans faire référence aux prétendus bénéficiaires de la fiducie. Si la réponse est affirmative, alors aucune fiducie n'a été constituée. « (385 per MacIntyre, J.)

- il est évident que les parties pourraient modifier le K sans consulter les parties.

Greenwood Shopping Plaza c. Beatty Critiques

 * 1) Cette décision impose la responsabilité à la partie la plus vulnérable ;
 * 2) Les employé(e)s n'envisagent pas cette responsabilité ;
 * 3) Ils et elles ne négocient pas sur un pied d'égalité et ne peuvent obliger l'employeur à protéger leurs intérêts ;
 * 4) «‚Ä¶les syndicats et les employeurs ont des préoccupations plus urgentes.« (436)
 * 5) Les employé(e)s ne peuvent s'assurer ;

 * 1) * Une partie au contrat ne respecte pas ses engagements et le modifie unilatéralement en sa faveur ;
 * 2) * Cette règle est «‚Ä¶incompatible avec les attentes raisonnables de chacune des parties à l'opération.« (414)
 * 1) * Cette règle est «‚Ä¶incompatible avec les attentes raisonnables de chacune des parties à l'opération.« (414)

Critiques :

 * 1) le problème cognitif ; le problème de prédir à prévoir le problème donc ne sont pas porté à s'assurer.

 * 1) le problème du pouvoir ; e qu'il y a un risque de responsabilité. Les employés ont de la difficulté

 * 1) le problème de la disponibilité des assurances ; comment convaincre les assureurs d'offre ce produits au employés à un raisonnable.

 * 1) la question de principe.

Stratégies ex post facto (après le fait): stratégies pour faire en sorte que les intérêts du tiers soient protégés après la création du K.

K de vente

Neveu M. Beswick [sa succession]

Rapport légal

obligation

Mme Beswick

Stratégies ex ante (avant le fait du K): avant la création du K pour protéger les intérêts du tiers. Utiliser au moment de la création du K pour conférer à un tiers un avantage (peu être positif = donner quelque chose, ou négatif=enlever une responsabilité)

a) la transformation du tiers en partie contractante :

Affaire Scotson c. Pegg (p.342) ‚- il ne peut pas obliger le vendeur de livrer les objets à la personne identifié par l'intermédiaire. Possibilité : cession des droits contractuels, on peut vendre le K à une autre personne.

K

Vendeur acheteur intermédiaire

K? K

Acheteur ultime

 * 1) la cession des droits contractuels (contrat de cession)

Hirachand c. Temple (360) : la possibilité de cession dépend de la nature du K et des considérations d'ordres publics. Si c'est une obligation in persona (obligation personnel) il est impossible de céder (ex : un employé ne peut pas céder son K d'emploi, l'obligation de travailler est personnelle). Lorsque l'identité de l'individu est importante.

Si l'obligation est personnelle, on ne peut pas céder le K. (partie K cède ses droits à un tiers)

K

fils (débiteur)créanciers

aucun K

père

 * 1) la cession des droits contractuels:

La cession opère le transfert des droits contractuels :

K

fils débiteurpère

aucun K K

créanciers

 * 1) le contrat unilatéral accessoire à un autre contrat : On a utiliser le K unilatéral afin de permet Carlill de poursuivre Smoke Ball. Carlill était un tiers mais a obtenu le droit autonome de poursuivre.

K

Manufacturier vendeur

K ? K

Acheteur [Consommateur] k? = contrat unilatéral.

Carlill c. Carbolic Smoke Ball (141)

K de financement

Vendeur Acheteur

K de session

Compagnie de financement

Le cession des droit

La source de la contrepartie n'a pas de pertinence :

K?

filscréancier

paiement

mère

Stratégies ex ante :

K??

acheteur vendeur (créancier)

K

débiteur (500 000 $)

le 27 novembre 2006

Le contrat conjoint :

ex 1 : M. Lenoir veut acheter une maison et n'a pas tous les revenus nécessaire. Sa mère accepte de l'aider et de lui fournir 50 000$. Elle décide d'écrire le chèque au nom du vendeur. L'argent ne passe pas dans le compte de l'acheteur. Le fils ne fournit donc pas de cp. √áa ne change rien car le vendeur n'a aucune raison de croire que l'entente est avec la mère. Si la mère avait refusé de payer le pris, le vendeur n'aurait eu aucun droit d'actionner la mère car elle n'est pas une partie contractante. C'est le fils qui est l'agent ou la cause du paiement. Le champ d'obligation est donc entre le fils et le vendeur.

Ex 2 : acheteur et vendeur concluent un K. l'acheteur n'a pas l'$ pour payer. L'acheteur demande à son débiteur (banque) de faire le paiement directement au vendeur. Il est clair que le débiteur n'est pas partie au K. le fait qu'il fournit la cp au nom de l'acheteur n'engage pas sa responsabilité. K entre acheteur et vendeur.

Source de la cp pas important

Si 2 personnes agissent conjointement pour conclure le K, le fait qu'une des personnes ne paie pas de cp de sa poche n'a pas d'importance.

Dans Thomas c Thomas ‚- le T dit que la cp désigne un élément de valeur aux yeux de la loi transmis du dem. au déf. √áa suggère que la personne qui intente la poursuite doit fourninr une cp en son nom. ‚-formulation erroné

-la source ou la provenance de la cp ne donne pas la réponse à qui a le droit de poursuivre. Il est possible d'être une partie contractante sans fournir de cp personnellement. 2 situations.

1-partie contractante est l'agent qui cause le transfert du bénifice (fournit pas le cp de sa poche)

2- 2 ou plusieurs personnes qui agissent conjointement ou il n'est pas nécessaire que chaque personne fournisse individuellement un cp. ‚- cp fournit au nom du groupe.

Currie c. Currie (1875)

« une contrepartie valable aux yeux de la loi peut désigner un droit, un intérêt, un profit ou un avantage quelconque en faveur d'une parité ou une abstentoin, un désavantage, une perte ou une respnsabilité queconque

Dunlop Pneumatic Tyrec. Selfridge

«Lw geste ou l'abstention d'une partie ou la promesse d'agir ou de s'abtenir d'agir représente le prix à payer pour obtenir la promesse de l'autre partie et la promesse ainsi faite devient

K

A (la société)B (M. Coulls)

K?

C(Mme Coulls)

 * le contrat conjoint

Coulls c. Bagot's Executor & Trust Co. (386)

K

A(B et C)

(i) La fiducie (2e solution au problème du droit des tiers)

- un remède en Equity. Le fiduciaire devient le propriétaire légale du bien. Il a le titre en common law mais l'equity l'exige à tenir se bien au profit d'une personne désigné bénéficiaire. (ex : dans les testaments, on nomme une personne (fiduciaire) qui détient tous les biens de façon légale mais qui doit les distribuer aux bénéfices des parents). On utilise la fiducie pour protéger les personnes qui ne sont pas nécessairement en mesure de protéger leurs propres intérêts. Equity emporte sur cml lorsqu'elles sont incompatibles. Si on peut établir qu'il y a fiducie, le bénéficiaires obtiens des droits. Le bénéficiaire est un tiers au K malgré que la cml dit qu'il ne peut le faire gr√¢ce à l'equity.

le Vocabulaire de la common law :

« Rapport juridique existant lorsqu'une personne appelée le fiduciaire, est obligée par l'Equity de détenir un bien au bénéfice d'une autre personne .... appelée le bénéficiaire ... «

Loi sur les tribunaux judiciaires, L.R.O. 1990, c.43

'''art. 96 :'''

 * 1) Les tribunaux appliquent ensemble les règles d'équité et la common law ;
 * 2) Le principe d'équité l'emporte sur la règle de common law avec laquelle il est incompatible.

Les éléments qu'il faut établir :

 * 1) une intention de créer une fiducie
 * 2) une déclaration de cette intention.

En d'autres mots, il faut établir objectivement l'intention de créer une fiducie.

«Un des critères habituels qui sert à déterminer s'il y a création d'une fiducie consiste à se demander si les parties au contrat peuvent en modifier les termes sans faire référence aux prétendus bénéficiaires de la fiducie. Si la réponse est affirmative, alors aucune fiducie n'a été constituée. « (385 per MacIntyre, J.).

-Le bénéficiaire d'une fiducie n'assume pas de devoir ni d'obligation.

-Il obtient un avantage.

Les éléments qu'il faut établir :

 * 1) Une intention de créer une fiducie ;

 * 1) Une déclaration de cette intention. Le fiduciaire pour les fins de cette situation a déclaré son intention de constituer une fiducie. Normalement, le bénéficiaire de la fiducie n'assume aucune obligation, il obtient un avantage.

*il est possible pour un employeur de constituer une fiducie pour son employé (ex : Greenwood). Une fois de la fiducie est créée, il n'est pas possible de la modifier sans l'autorisation du bénéficiaire. Car la fiducie existe pour protéger les intérêts du bénéficiaire. Dans greenwood dit qu'il n'y avait pas de fiducie car le propriétaire du magasin et celui du mall pouvait changer l'entente sans consulter les employés.

assureurassuré (père)

K?? Fille (Jean Berry)

droit de poursuivre

Vandepitte (la victime de l'accident)

Loi sur les assurances- élimine le principe de la relativité mais n'annule pas la règle en générale****nouveau

par. 239(1) Sous réserve de l'article 240, le contrat constaté par une police de propriétaire assure la personne qui y est nommée, ainsi que toute autre personne qui, avec son consentement, conduit une automobile appartenant à l'assuré nommément désigné dans le contrat, ou qui est une personne transportée, dans les limites qu'en donne la description ou la définition figurant au contrat, contre la responsabilité que la loi impose à l'assuré nommément désigné dans le contrat ou à cette autre personne pour les pertes ou les dommages :

a) découlant de la propriété ou, directement ou indirectement, de l'usage ou de la conduite de l'automobile ;

b) résultant des lésions corporelles ou du décès d'une personne ou de dommages matériels.

258(1)La personne qui formule contre un assuré une demande de règlement pour laquelle une indemnité est prévue par un contrat constaté par une police de responsabilité peut, bien qu'elle ne soit pas partie au contrat et lorsqu'un jugement dans cette affaire est rendu contre l'assuré en sa faveur dans une province ou un territoire du Canada, faire affecter les sommes assurées payables aux termes du contrat à l'exécution du jugement rendu ainsi que tous les autres jugements ou demandes contre l'assuré couvert par le contrat. Elle peut en son nom propre et au nom de toutes les personnes ayant présenté ces demandes ou en faveur desquelles ces jugements ont été rendus, intenter contre l'assureur une action en vue de faire ainsi affecter ces sommes assurées.

(ii) Le mandat : (2e exception reconnut dans Greenwoond) Existe quand la personne (le mandant) autorise une autre personne (le mandataire) à agir en son nom (de façon secrète ou non) et qui peut conclure un K au nom du mandat.

 * Le lien contractuel est établie par le mandat et l'autre partie contractante.

 * Le mandant a le droit de faire respecter le K créé par l'entremise du mandataire en son nom personnelle.
 * Le mandataire peut conclure un K en son nom personnel et au nom du mandant eu même temps (il peut agir simultanément). Peut donner naissance à 2 K en mêmes temps. Car il y a 2 K ici, le mandant n'est pas un tiers.

mandant

mandataire

l'autre partie contractante

mandant partie contractante

K1

partie contractantepartie c.

(mandataire)

K2

Mandant

 * deux contrats conclus en même temps

Les éléments d'un mandat : (406)

 * 1) Il faut une intention de conclure un contrat au nom d'un tiers ou d'un groupe de tiers ;

 * 1) Il faut un contrat qui impose des obligations au mandant et qui lui confère des avantages ;

 * 1) Il faut l'autorisation du mandant ou la ratification de l'entente après sa conclusion par le mandataire;

 * 1) Il faut une contrepartie de la part du mandant. Soulève le plus de difficulté car faut prouver que le mandat a fournit une cp.

*les T utilise le mandat surtout dans les K des règles de transports.

le contrat de manutention : En l'absence d'une clause expresse est que la partie qui a le droit de propriété assume le risque. Une série de relation K. La question est est-ce que le client de la compagnie de transport a le droit de poursuivre la compagnie de arrimage. Est-ce que le client pourrait poursuivre les employé en leurs noms personnels.

K. de vente

vendeur acheteur

Une partie s'engage à organiser le transport. CAF (cout assurance frais), franco à bord (le vendeur livre les objets au transporteur et l'acheteur paye les assurances)

K 1

Client cie de transport

K 2

??? la compagnie d'arrimage [manutentionnaires]

K 3

employés et employées

*Dans New-Zeland shipping c. AM staterway, le conseil privée a conclu que la compagnie de transport agissait comme mandataire de la compagnie d'arrimage donc cette dernière pouvait invoquer la clause du K. La possibilité de réussite dépend des faits, doit avoir 4 éléments du mandat. Pour résoudre le problème le la cp, la cour a utilisé le raisonnement dans Scotson c. Pegg. La promesse de faire ce qu'on était déjà obligé à faire en vertu d'un k constitue une cp valable aux yeux de la common law. D'après le conseil, il s'agit d'un K unilatéral qui prend forme quand la compagnie exécute le travail. La CSC rejette cette argument dans Greenwood car elle dit que les éléments de preuves nécessaire ne sont pas dans le dossier. Aucune preuve que la compagnie a agit comme mandataire des employés.

*** si on est avocat et on a le cas Greenwood, quoi pourrait-on dire au employé pour s'assurer qu'il y a mandat? S'assurer que tous les éléments du mandat son présents. Employés devraient convaincre l'employeur d'agir comme leur mandataire. Faudrait autorisation des employés qui permet à l'employeur d'agir en leur nom. L'employeur devra aviser le proprio du mall qu'il agit comme mandataire. Faut ensuite inclure les clauses appropriées au K. Finalement,il faut s'assurer qu'il y a une cp. On pourrait se fier sur l'argument de Scottson c. Pegg (promesse de faire quelque chose est la cp) mais il serait préférable de trouver une autre solution, ex; demander à l'employeur de dire qu'une partie du loyer est payé aux noms des employés. ‚- il serait donc possible de créer un mandat dans la situation Greenwood. Il faudrait faire des démarches qui ne sont pas normal dans la relation employeur-employé.

Dans Scottson : La cour interprète la clause comme une offre: la promesse dans le K 1 est promesse qui est une offre qui peut devenir un K unilatéral.

*il existe donc sous-dessus des solutions pour remédier au problème des tiers. C'est possible de contourner la règle de Greenwood mais pas facile.

L & B Construction Ltd c. Northern Canada Power Commission et al (398)

K1

Commission L & B Construction Ltée

K2

employé(e)s et sous-traitants

(Lorenzen)

Règle modifiée:

K1

London Drugs KNI

(entrepositaire)(entreposeur)

K 2

employé(e)s

al. 11b) La responsabilité de l'entreposeur à l'égard d'un colis donné est limitée à 40 $, à moins que l'entrepositaire n'ait déclaré par écrit que la valeur de l'objet en cause est supérieure à 40 $ et qu'il n'ait acquitté les frais supplémentaires spécifiés pour qu'il y ait responsabilité accrue de l'entreposeur.

Distinction avec Greenwood selon Iaccobucci :

*Conclu qu'il n'y a pas de jurisprudence qui l'empêche d'assouplir la règle. Il distingue 2 possibilités : modifier substantielle de la règle ou modification progressive très précise. Conclu que préférable de modifier la règle pour l'assouplir donc progressive très précise.

Les 4 justifications de la règle:

 * 1) L'obligation est personnelle ;
 * 2) Il faut la réciprocité d'obligation ;
 * 3) Il faut respecter la liberté des parties ;
 * 4) Une promesse gratuite n'est pas obligatoire : fondé sur l'argumentque employés sont bénéficiaires d'un bon.

D'autres justifications :

 * 1) l'impact économique ; Impact négatif sur le commerce qui résulte du problème de la responsabilité indéterminée et le risque d'une avalanche de poursuites.
 * 2) la gestion des ressources du système judiciaire :

Selon Iaccobucci : le tiers ne fait qu'invoquer une clause en sa défense, il n'intente pas une poursuite fondée sur le K. l'exception au principe de relativité fonctionne comme défense donc pas de risque d'avalanche de poursuites car on ne peut pas fonder la poursuite sur la clause. Il n'y a pas non plus de prob. de réciprocité d'obligation car les employés invoques la clause comme moyen de déf. Conclu qu'il y a de bonne raison de modifier la règle car dans ce genre de situation, les employés sont nécessairement impliqués (employeur et employés on le même intérêt dans London). Si on permet au client de pousuivre l'employé, il contourne une clause du K à laquelle il a consenti et une clause qui est tout à fait raisonnable de point de vue commercial. Pk on se fierait au gens qui ont le moins de ressources pour se faire compenser, soit les employés?

-pour ces raisons, selon lui, il faut assouplir la règle.

La nouvelle exception à la règle (429) ‚- (modifie mais n'abolie pas la règle)

La règle ne s'applique pas si :

 * 1) le contrat comprend une clause qui s'applique expressément ou implicitement aux employé(e)s ainsi qu'à leur employeur et
 * 1) le contrat comprend une clause qui s'applique expressément ou implicitement aux employé(e)s ainsi qu'à leur employeur et

 * 1) que les employé(e)s agissaient dans l'exercice de leurs fonctions et exécutaient les services mêmes que visait le contrat au moment de l'acte fautif qui cause le préjudice.
 * 1) que les employé(e)s agissaient dans l'exercice de leurs fonctions et exécutaient les services mêmes que visait le contrat au moment de l'acte fautif qui cause le préjudice.

''Quel est l'impact de cette nouvelle exception? Juge Iaccobucci dit que sont exception est semblable à l'exception du mandat sauf que cette exception simplifie ce qui faut argumenter. Il n'est plu nécessaire d'établir les éléments du mandat et de convaincre le T qu'il existe un lien K. On va permettre aux employés de faire respecter la clause même s'il n'y a pas de lien K. Plus nécessaire pour les employés de prouver qu'ils avaient fournit une cp (Scottson c. Pegg).Conclu que cette exception s'applique aux employés dans ce cas.''

 * Dans London, 2- les employés faisaient le travail que leur employeur avait demander de faire durant les heures de travail
 * √âlément plus problématique est la clause. 1- la clause ne mentionne pas les employés. Argument : peut dire que la clause ne s'applique pas aux employés donc ne peut pas l'invoquer. Juge rejette l'Argument car dit que rien dans cette clause exclu son application aux employés. Est-ce que le mot entreposeur s'applique aux employés et les comprends? Juge dit que la clause s'applique implicitement aux employés car eu et l'employeur partage les mêmes intérêts et le client aurait du savoir que les employés participeraient aux activités liées au K. le juge conclu que rien dans le K l'empêche d'interpréter le mot entreposeur comme incluant les employés.
 * Donc 2 éléments de l'exception son présent.

Manwaring est d'accord car la décision améliore l'état du droit. La planification pour prévenir le problème devient plus facile. La conséquence de cette conclusion est que les employés énoncés expressément ou implicitement au K ont droit aux clauses inclus dans le K.

''-le problème n'est pas entièrement régler car on ne peut pas obliger les employeurs d'envisager la responsabilité des employés. À cause du prob. de l'argent et du pouvoir, les employés ne peuvent pas non plus se protéger eux-même.''

K. 1

Fraser assureur

K. 2

Can-Dive

L'exception reformulée :

 * 1) Les parties au contrat avaient‚Äëelles l'intention d'accorder le bénéfice en question au tiers qui cherche à invoquer la disposition contractuelle? On déterminer l'intention en interprétant la clause dans son contexte, l'ensemble du K. les parties peuvent montrer leur intention explicitement ou implicitement.

 * 1) Les activités exercées par le tiers qui cherche à invoquer la disposition contractuelle sont‚Äëelles les activités mêmes qu'est censé viser le contrat en général, ou la disposition en particulier, là encore compte tenu des intentions des parties ? (444)

Donc 2 conclusions :

1-exception de London s'applique pour tout k qui invoque un avantage à un tiers.

2- le droit de modifier le K qui confère l'avantage d'un tiers. Un liberté des parties k de modifier le K originale sauf si le droit du tiers se cristallise ou les parites ne peuvent pas modifier le K.

 * Devenir compétent : mettre en habiletés, qualités et valeurs nécessaires au service de chaque affaire acceptée pour un client.
 * Connaître les grands principes de droit et règle de fond
 * Examiner les faits, définir les questions à régler
 * Exécuter le plan d'action retenu : recherche, analyse, application du droit aux faits pertinents
 * Objectif : montrer à l'examen que vous avez appris à analyser une situation hypothétique en y appliquant les principes juridiques pertinents.

L'analyse d'une situation hypothétique suppose :

 * Identification des questions d'ordre juridique
 * (voir jugement de Iaccobucci pour la rédaction de jugement et raisonnement)
 * Identification des règles de droit, des lois et de la jurisprudence applicables.
 * L'application du droit en faisant l'analyse des arguments pour et contre un résultat quelconque
 * La proposition de votre solution aux questions en litige.
 * *étape plus importante pour les points et l'analyse du cas

La réforme de la common law :

 * la Loi sur la réforme du droit, L.N.-B., 1993, c. L.-1.2, art. 4
 * Quel aurait été le résultat de l'affaire Greenwood Shopping Plaza si la Nouvelle-√âcosse avait adopté une telle réforme ? Est-ce que la loi change le résultat dans Greenwood?

4(1) Une personne qui n'est pas partie à un contrat mais qui est identifiée par le contrat ou en vertu de celui-ci comme devant bénéficier de quelque exécution ou abstention en vertu du contrat peut, à moins que le contrat ne stipule autrement, faire exécuter le contrat ou l'abstention par une réclamation de dommages-intérêts ou autrement.

Non, car les employés dans Greenwood n'étaient pas mentionné dans le K donc pas expressément invoquer dans le K.

'''-Quelles sont les distinctions entre l'art. 4 de la Loi sur la réforme du droit et l'exception créée par la CSC dans les affaires London Drugs et Fraser River Pile and Dredge ?' Est-ce que l'art. 4 codifie l'exception adoptée par la CSC dans London?''

4(3) Les parties à un contrat auquel le paragraphe (1) s'applique peuvent modifier ou mettre fin au contrat en tout temps, mais lorsqu'en ce faisant, elles causent une perte à une personne décrite au paragraphe (1) qui a engagé des dépenses ou contracté une obligation dans l'expectative que le contrat serait exécuté, cette dernière peut recouvrer sa perte d'une partie quelconque au contrat qui savait ou aurait dû savoir que les dépenses seraient ou étaient engagées ou que l'obligation serait ou avait été contractée.

''Distinction de cette loi aux critères dans London : le para. 4(3) reconnaît le droit de modifier le K en tout temps. √âgalement, en vertu de celui dit qu,on pourrait interpréter le k comme s'appliquant aux tiers. La nature du droit accordé aux tiers est plus large car les employés peuvent utiliser la clause pour se défendre. Para. 4(1) est plus large. Para 4 (3) est un peu plus restreinte car la loi permet aux parties K de modifier le K et d'enlever le bénéfice au tiers sans son consentement.''

Conclusion :

-Est-ce que l'on devrait abolir la règle qui empêche le tiers bénéficiaire de faire respecter une clause qui est stipulée à son avantage ? f

À mon avis, on devrait abolir la règle de Greenwood (la partie qui dit que les tiers ne peuvent pas faire respecter le K, non la partie de l'étranger). La justice l'exige.

 * 1) Le problème cognitif : la nature humaine est trop objective et on n'envisage jamais les risques en concluant un K. Car on anticipe pas les risques on ne peut pas envisager les façons de se protéger.

 * 1) Le problème du pouvoir : les employeurs ne consultent pas leurs employés lorsqu'ils conclu le K. il est donc difficile pour les parties plus vulnérables de négocier les clauses qui protège leurs intérêts

 * 1) Le problème du marché : difficile pour les employés de se protéger car les assureurs n'offrent pas le produit et même s'ils le faisaient, se serait probablement à un prix trop élevé.

*il incombe donc au législateur d'intervenir (ce qu'il a déjà fait au NB)


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Quotes

 * On n'a qu'un modèle et on croit que c'est partout pareil
 * (we have only one schema [of cognitive reasonning] and we think it's everywhere the same)
 * - Catherine (my wife) Feb 2010

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Droit constitutionnel 1

CML 1613

Prof. Jackman

 * 1) LA CHARTE DES DROITS DANS LE CONTEXTE CONSTITUTIONNEL CANADIEN

 * 1) Le cadre constitutionnel canadien

 * Parties typiquement canadiennes : garanties en matière de droits linguistiques
 * C'est une constitution classique, reconnaissant les droits plutôt négatifs que positif. Voulant dire que la charte impose très peu de devoir au gouvernement.
 * Ne garantie pas des droits sociaux.

 * 1) La révision judiciaire: questions de compétence et de légitimité

4 étapes à l'analyse de la Charte

1. Est-ce que la Charte s'applique?

Elle doit s'appliquer aux

Demanderesse :

défendeur en même temps.

Art. 32 prévoit que la charte s'applique au gov't et à la législature

2. Est-ce qu'un droit ench√¢ssé dans la Charte a été violé.

La demanderesse doit montrer qu'un droit ench√¢ssé dans la charte qui est violé.

Art 2b (liberté de parole), art 7, art 15 (garantit de liberté).

3. Est-ce que la violation du droit est justifiable à l'article 1?

Art. 1 permet de justifier une violation d'un droit dans certaine circonstance. Si le Gouv réussit de démontrer que l'atteinte est justifié on arrêt la et il n'y a pas de violation

4. Quelle est la réparation convenable?

Art. 4

On ne donne pas des réparations monétaires. On donne des ordonnances déclaratoires.

 * 1) LES PRINCIPES ET LES TECHNIQUES D'INTERPR√âTATION DE LA CHARTE

Sources d'aide à l'interprétation

Les juges utiliseront une diversité d'outils pour donner signification aux mots du texte car on ne peut pas facilement modifier la constitution.

Les juges doivent seulement faire l'exercice juridique de l'interprétation de la charte et non philosophique, social, politique ‚Ä¶

L'approche de l'objet visé n'est plus vraiment utilisé par les juge pour interprétés la charte.

Sources d'aide à l'interprétation

a) Langue ‚- version française et anglaise

Les deux versions linguistiques de la charte peuvent être interprété

Collins se fiait sur l'art 24 (4). Elle plaignait en français, tandis que la Reine à plaidé en anglais. L'interprétation française était plus avantageuse pour la victime et le T en était d'accord avec elle.

De fait, bien que le texte anglais du par. 24(2) et l'arrêt Rothman emploient tous les deux l'expression "would bring the administration of justice into disrepute", les versions françaises sont bien différentes. En effet, on trouve dans le texte français du par. 24(2) l'expression "est susceptible de déconsidérer l'administration de la justice", ce qui, selon moi, équivaut à "pourrait déconsidérer l'administration de la justice". Cela établit donc un seuil un peu plus bas que celui fixé par le texte anglais. Comme le juge Dickson (maintenant Juge en chef) l'a écrit dans l'arrêt Hunter c. Southam Inc., précité, à la p. 157:

b) titres et les intertitres, le préambule, les notes marginales: pas souvent utilisés mais il y a de la jurisprudence.

(Stopinker c. Law Society du Canada : Droit de travailler ds n'importe quelle province Libre circulation Le titre est un peu mélangeant).

De plaider l'intertitre peut ou pas faire notre affaire car on a juste à citer la jurisprudence

Ex : art 7. Garantit juridique (Renvoi de la prostitution, dentiste ‚-limitait sa capacité de gagner un métier).

c) Les histoires parlementaire et l'intention du législateur

- Procès-verbaux de rencontre constitutionnels, les discussions du comité mixte du Parlement, les

Ex : Les groupes féministes voulaient avoir une égalité réel et beaucoup plus formelle donc elle a été modifiée en conséquence.

Ex : Motor Vehicle Act (BC) menaçait d'emprisonner qq'un qui n'avait pas de mens rea (Tuer quelqu'un en auto par accident (sans mens rea)). L'historique législatif de l'art 7 (Chacun a droit à la vie, sécurité, liberté) dise que c'était un article qui renfermait purement des garanties procédurales ou substantives.

Procédural : Comment elle est appliquée

Substantive : Pourquoi elle est appliquée

Mais la Cour a décidé que cela n'était pas vraiment pertinent. Alors la Cour (Juge Lemaire) dit que la preuve extrinsèque est importante mais n'attribuera pas beaucoup de valeur. Si on incarcère quelqu'un qui n'a pas la mens rea on viole l'art 7 donc décision substantive. On ne veut pas figer l'interprétation de la charte au moment de l'adoption.

Autre questions importante : qui a rédigé la charte. Le PM, la chambre des communes, les profs ou le simple citoyen. Le juge Lemaire reconnaît que l'histoire de la charte est importante mais cela ne va pas l'importer.

CONCLUSION : Si l'histoire aide ta plaidoirie, invoque la, sinon utilise l'autre jurisprudence. Mais faire attention car c'est difficile et peu utiliser.

Dans la cause Rehe, la CS décide de ne pas se baser sur l'interprétation américaine pour interpréter la charte.

d) Dispositions interprétatives selon la charte

Art 25 prévoit qu'on ne peut pas interpréter contre les traité signé par les autochtones et les droits inhérents des autochtones.

Art 27 Doit inter la charte de façon respectueuse du contexte multiculturel

Art 28 garantie les droits ench√¢ssé également aux hommes et aux femmes

e) Décisions rendues en vertu de la Déclaration canadienne des droits

* Code de droits de la personne des différentes provinces

* Déclaration canadienne

 * protège le droits aux biens et est toujours en vigueur

f) Jurisprudence américaine et comparée

- on s'en serve pas vraiment parce qu'il a une historique, contexte différente

g) Le droit international

- de plus en plus on plaide le droit international personne et le droit comparé. Ex : Louise Arbour (droit personne aux N-U, Bastarache).

L'affaire Baker les conventions internationaux que le Canada a ratifié commence à être citer

 Baker c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration), [1999] 2 R.C.S. 817

h) Les écrits savants

- les juges vont lire ce qu'un prof de droit et les citer s'ils sont d'accord avec. Ils se basent sur leurs recherches (ex : Prof Hogg).

Analyse : Le juge Iokabouchi voulait ajouter l'orientation sexuelle dans la charte. Mais le juge Major avait des doutes de laisser le législateur ajouter. Une démocratie ne peut pas juste reconnaître la majorité, elle doit protégée les minorités.

La Charte est très politique

Les juges doivent donner l'impression qu'il tranche de façon purement juridique pour protéger l'indépendance des tribunaux. Le défi c'est que c'est difficile de cacher l'aspect interprétatif basé selon les valeurs ou leur vue personnelle.

Les renvois

Le gouvernement fédérale peut demander à la CSC un interprétation de la charte vis a vis un cas en particulier avant de porter action.

Revoi relatif au par. 94 (2) de la Motor Behicle Act, (1985)

Aux E-U, on accept pas des renvois.

Qualité d'agir : Est-ce que la Charte s'applique à la Demanderesse

√âtabli par 3 arrêts : Thorson c. Procureur général du Canada, [1975], Nova Scotia Board of Censors c. McNeil , [1976], et Ministre de la Justice du Canada c. Borowski , [1981].

2 voies de recours au Canada

24. (1) Toute personne, victime de violation ou de négation des droits ou libertés qui lui sont garantis par la présente charte, peut s'adresser à un tribunal compétent pour obtenir la réparation que le tribunal estime convenable et juste eu égard aux circonstances.

Para 24 (1) dit que les personnes physiques ou morales, qui ont été victimes d'une atteinte à leurs droits garantis dans la Charte peut contester une accusation criminelle et peut avoir droit de redressement, en faisant valoir que la loi en question est inconstitutionnelle.

Ex : Vriend c. Alberta : l'individu contre le gouvernement de l'Alberta. Des fois il y a des corporations ou des personnes morales qui agi pour ceux (À TITRE D'INDIVIDU)

52. (1) La Constitution du Canada est la loi suprême du Canada; elle rend inopérantes les dispositions incompatibles de toute autre règle de droit.

L'art 52 dit que nul ne peut être déclaré coupable d'une infraction à une loi inconstitutionnelle. Si une loi contrevient à la constitution, la loi devient inopérant. (AU NOM D'UN AUTRE)

'''Big M et ≈íufs ont agi en tant qu'individu qui ont été accusé de contravention d'un règime de réglementation. La CSC permet à ses individu (même s'ils sont personnes morales) de poursuivre en justice et de contester une loi qu'elle considère inconstitutionnelle.'''

Art. 2. Chacun a les libertés fondamentales suivantes :

a) liberté de conscience et de religion;

b) liberté de pensée, de croyance, d'opinion et d'expression, y compris la liberté de la presse et des autres moyens de communication;

c) liberté de réunion pacifique;

d) liberté d'association.

Qualité d'agir dans l'intérêt public

Souvent organisme à but non lucratif agi dans l'intérêt public.

 * 1) * si on applique de façon trop rigoureuse le point 3), on peut limiter l'accès à la justice.
 * 2) * √áa peut être très difficile de trouver une personne qui est près et est en mesure de signer un affidavit et de s'engager à poursuivre
 * 1) * √áa peut être très difficile de trouver une personne qui est près et est en mesure de signer un affidavit et de s'engager à poursuivre

L'intérêt pour agir de l'intervenant

Une intervention, groupe demande d'intervenir dans un litige déjà en Cour en tant qu'intervenant. Le groupe à l'occasion de présenter des arguments, des opinions par rapport au litige en cour.

Ex : √âGALE, LEAF,

Hésitation de la part de la Cour, parce qu'elle croit que les parties d'intérêt public supplanteraient les particuliers.

Des organismes de défense de l'intérêt public se voient souvent accorder, à bon droit, le statut d'intervenant. Les opinions et les arguments des intervenants sur des questions d'importance publique sont souvent d'une aide considérable pour les tribunaux.

La Cour maintient alors un juste équilibre entre la possibilité pour les groupes d'intérêt public de présenter leurs arguments et la nécessité d'économiser les ressources judiciaires.

Les questions prématurées et théoriques (mootness)

Les juges évite d'entendre des causes qui ne sont pas concrets ou réels.

Les dépens

Dans le contexte constitutionnelle, la victime qui perd ne paye pas souvent les dépens.

Le pouvoir discrétionnaire d'attribution de provisions pour frais dans certains cas a été reconnu au Canada. Les préoccupations concernant l'accès à la justice et l'opportunité d'atténuer les grandes inégalités entre les parties au litige occupent le premier plan dans les rares cas o√π de telles provisions pour frais sont accordées. Le pouvoir d'ordonner le paiement de frais provisoires est inhérent à la nature de la compétence en equity de statuer sur les dépens, et le tribunal peut, lorsqu'il l'exerce, décider à son gré à quel moment et par qui les dépens seront payés.

Très peu d'aide juridique pour des causes types.

Problème : Qualité d'agir

 * On n'a pas contesté la qualité d'agir en espèces. La CSC à présumé que les parents qui frappent leur enfants liraient la loi pour figuré comment il pouvait quand même frapper leur enfant

11 février 2009

'''Art. 32, Charte'''

(1) La présente charte s'applique :

a) au Parlement et au gouvernement du Canada, pour tous les domaines relevant du Parlement, y compris ceux qui concernent le territoire du Yukon et les territoires du Nord-Ouest;

b) à la législature et au gouvernement de chaque province, pour tous les domaines relevant de cette législature.

 (2) Par dérogation au paragraphe (1), l'article 15 n'a d'effet que trois ans après l'entrée en vigueur du présent article.

La Demanderesse doit démontrer que la Charte s'applique au Défendeur. L'art conflèete une coneption canadienne de la constitution. Avant 82, les relaitons entre les diverse parites de l'état (LEG, EXEC, JUDI) et les cityoens était très différent. Aujourd'hui, la relation est différente. La charte préoccupe vraiment sulement des abus qui pourraient arriver entre l'état et l'individu.

Entités privées

Les 3 décisions ont été décidés la même journée!

Il y a un multitude d' « entité » commerciaux qui exerces des fonctions qui ressemble les fonctions du gouvernement.

Entités gouvernementales

Fonctions gouvernementales

Programme gouvernementaux

Régime légal

L'inaction gouvernementale

L'impact de la Charte sur la CML

L'effet rétroactif

Les questions non-justiciables

La portée territoriale de la Charte

Ne s'applique pas aux entités privées, personnes privées.

S'applique à la branche législative et exécutive et tous leurs délégués, aux entités privés qui rempli une fonction gouvernementale déterminer

Problème type : L'application de la Charte

'''Art. 1 de la Charte'''

 * 1) La Charte canadienne des droits et libertés garantit les droits et libertés qui y sont énoncés. Ils ne peuvent être restreints que par une règle de droit, dans des limites qui soient raisonnables et dont la justification puisse se démontrer dans le cadre d'une société libre et démocratique.

 * 1) * Permet d'interpréter les garantie substantif de façon générale.
 * 2) * Permet les T d'équilibrer les intérêts des individus et les intérêts collectifs en brimant les droits.
 * 3) * Permet des limites aux droits et libertés des individus dans l'intérêt collectif.
 * 1) * Permet des limites aux droits et libertés des individus dans l'intérêt collectif.

 * 1) L'exigence d'une ‚Äòrègle de droit'

 * 1) Les critères de l'affaires Oakes

 * 1) L'impact des considérations financières

Avant 2004 : Facteur financier n'est pas pertinent vis à vis l'art 1 de la Charte.

Singh : Gov't viole les droits et liberté des réfugiés à l'art. 7 parce que ça couterait trop cher si non.

La cour dit que non, on ne peut pas violer un droit pour sauver de l'argent.

Shackter : le gov't n'accordait pas le même droit de congé parentale entre les parents biologiques et les parents qui adoptes.

La cour dit que non, on ne peut pas violer un droit pour sauver de l'argent.

Martin : Le gouvernement n'a pas les ressources financières pour payer les assurances de travailleurs qui doivent se retirer de travail pour souffrances chronique.

La cour dit que c'est discrimination contre les personnes qui souffrent de problèmes chroniques, on ne peut pas violer un droit pour sauver de l'argent.

En Eldrigde : la cour accepte que le désir d'épargner l'argent est difficile de prouver et peut jouer un rôle de facteur déterminant. Le gouv't ne peut pas assurer qu'il épargne l'argent en violant des droits et libertés.

 * 1) Le pouvoir de dérogation à l'article 33 (la clause non-obstant)

'''Art. 33 de la Charte'''

Problème type

Rationnalité :

Art. 2 (b) Chacun a les libertés fondamentales suivantes :

a) liberté de conscience et de religion;

b) liberté de pensée, de croyance, d'opinion et d'expression, y compris la liberté de la presse et des autres moyens de communication;

c) liberté de réunion pacifique;

d) liberté d'association.

Garantie d'expression est très large au Canada. L'interprétation est possible de façon très large et libérale.

La pornographie, la expression haineuses sont protégés à 2b de la Charte.

Un geste ou meance violentes sont protégés. Des paroles ne sont pas protégés. On ne s'object pas au contenue d'expression, mais au mode de violence.

Principes généraux

Les formes d'expression protégées

Irwin Toy Ltd. c. Québec (Procureur général)

L'expression commerciale

La pornographie

Propagande haineuse est protégé, mais pas à l'art. 1. (Keegstra)

Expression politique (Harper)

Limites quand au mode et lieu d'expression

Irwin Toy Ltd. c. Québec (Procureur général)

La violence : nature violente sera écarté

L'expression dans un lieu dont le gouvernement est le propriétaire

Ramsden c. Peterborough

Montréal (ville) c. 2952-1366 Quebec Inc.

Des limites à l'expression

Les restrictions intentionnelles

Irwin Toy Ltd. c. Québec (Procureur général)

Les restrictions par l'effet de la loi

Ramsden c. Peterborough

Montréal (ville) c. 2952-1366 Quebec Inc.

La liberté d'expression positive

Au Canada, on n'a pas tous les mêmes possibilités de s'exprimer. L'accès aux médias, aux tribunes ne sont le même pour tous. Ce avec l'argent de payer pour l'accès ont plus de possibilité se se faire entendre et de propager leur message.

Alors, le gouvernement est permis sous la charte de favoriser l'égalité des chances et de l'expression pour les minorités.

Limites raisonnables à la liberté d'expression

Harper c. Canada (Procureur général)

Un interdiction absolu d'une liberté d'expression, n'est pas justifiable comme un atteinte minimale. (RJR MacDonald)

Problème Type

'''Art. 7 de la Charte :'''

7. Chacun a droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de sa personne; il ne peut être porté atteinte à ce droit qu'en conformité avec les principes de justice fondamentale.

a) Principes généraux

- art. 7 ne garanti que les droits des êtres humains.

- Applique seulement aux personnes vivantes ( Affaire Hislop)

- Ne s'applique pas au f≈ìtus. La Cour n'a pas considéré encore le foetus et refuse de se prononcer. (Daigle c. Tremblay : le f≈ìtus n'a pas de statut légal en vertu du CML ni le code civile.)

- La Déclaration canadienne garantie la sécurité, a liberté et la jouissance de sa vie de la personne aussi.

Affaire Adams à Victoria : le gov't ne peut pas t'empêcher de te couvrir pour dormir en publique. C'est une atteinte à la vie et liberté de leur personne en prohibant une personne de se couvrir pour dormir en publique.

b) Les intérêts protégés

i) Le droit à la vie

Lorsque l'état porte atteint ou menace de porter atteint à notre droit à la vie. La charte protège la vie physique.

ii) Le droit à la liberté

iii) Le droit à la sécurité de sa personne

Chaoulli c. Québec (Procureur général)

Chaoulli : puisqu'il n' y a aucun $ privé permis dans le sys public, la conséquence de financement privée faisant en sorte qu'il y a ait des liste d'attente, et l,attente compromettait leur sécurité physique et avait des conséquences psychologique néfaste qui était une atteinte à la sécurité de la personne.

La garantie à l'art 7 permet l'achat de service de santé privé.

c) Les principes de justice fondamentale

'Renvoi relatif au par. 94(2) de la Motor Vehicle Act'

Le principe de justice fondamental :

 * Comprends des éléments procéduraux et substantifs qui doivent être fondamentalement juste et équitable
 * Doit respecter les valeurs fondamentales à la société canadienne.
 * Même si la procédure est parfaite, il reste toujours la possibilité que l'atteinte soit incompatible de principe de justice qui sont fondamentaux au niveau conceptuel.

i) Les principes procéduraux

On retrouve les principes dans le common law, dans les conventions internationales sur les droits de la personne. Tous ont été reconnus comme des éléments essentiels d'un système d'administration de la justice fondé sur "la dignité et la valeur de la personne humaine" (préambule de la Déclaration canadienne des droits, S.R.C. 1970, app. III) et en "la primauté du droit" (préambule de la Charte canadienne des droits et libertés). (Renvoi)

Pour déterminer si un processus est juste, le suivant doit être présent :

 * Sur quoi on s'est fondé pour prendre la décision;
 * Il faut qu'il t'écoute; et
 * Il faut qu'il te dire pourquoi.
 * La procédure est contextuelle, et la qualité va être déterminé par la sévérité de l'action.
 * Participation efficace

R. c. Morgentaler; B. (R.) c. Children's Aid Society of Metropolitan Toronto; Nouveau-Brunswick (Ministre de la Santé et des Services communautaires) c. G.(J.)

= Participation efficace (meaningful participation)¬†: (Affaire G.J.) = = Ceci varie en fon du contexte. Dans le cas de G.J. le juge a décidé qu'un processus auquel excluait Mme Godin, n'était pas juste. Lorsque Un juge est confronté a une situation semblable, il faut s,assurer que la personne peut avoir accès a une avocate. Il faut presque besoin d'avoir un avocat pour prouver que tu as besoin un avocat. = = - la cour décide de procéder cas par cas. = ii) Les principes substantifs

d) Limites raisonnables aux droits protégés à l'article 7

R. c. Morgentaler

Problème type article 7 : Manicom et al. v. County of Oxford et al.

TEST :

Est-ce qu'il y a eu une violation de l'art. 7(vie, liberté, sécurité)?

- est-ce que l'atteinte est assez grave ou sérieuse?

Est-ce que la violation le principe de justice fondamentale? (est-ce que l'état restreint arbitrairement le droit de ses citoyens à la vie, liberté, sécurité de leur personne?)

Francis (Litigation Guardian of) v. Canada (Minister of Citizenship

and Immigration)

Cilinger c. Québec (Procureur général)

8. LE DROIT À L'√âGALIT√â

'''Art. 15, Charte canadienne des droits et libertés'''

(1) La loi ne fait acception de personne et s'applique également à tous, et tous ont droit à la même protection et au même bénéfice de la loi, indépendamment de toute discrimination, notamment des discriminations fondées sur la race, l'origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, le sexe, l'√¢ge ou les déficiences mentales ou physiques.

(2) Le paragraphe (1) n'a pas pour effet d'interdire les lois, programmes ou activités destinés à améliorer la situation d'individus ou de groupes défavorisés, notamment du fait de leur race, de leur origine nationale ou ethnique, de leur couleur, de leur religion, de leur sexe, de leur √¢ge ou de leurs déficiences mentales ou physiques.

andrews = 1 et 2

kapp = 3 étapes, mais 3e oublie law et est plus comme andrews mais on sait pas

law = 3e avec 4 facteurs

victime ‚- 1 et 2 ; gov't 3

'''Garanti l'égalité formelle et réelle. '''

Formelle : « les personnes dans une situation analogue doivent être traitées de façon analogue » S'applique à tous de la même façon.Ex : Pour être pompier, tu dois être 5'10.

Réelle : S'interroge sur la forme, fond et l'effet de la loi. Ex : Met en question le critère de hauteur d'une personne.

C'est pas l'intention de la loi, mais l'effet de la loi qui est important à analyser. L'intention du politique d'embauche des pompiers n'est peut-être pas à discriminer, mais l'effet de la politique discrimine.

Interdit la discrimination formelle, et la discrimination crée par la loi.

a) Principes généraux

Ejusdem generis : l'orientation sexuelle se fut ajouté à la liste protégé sous 15 (1) et (2).

Critère 2) pose des problèmes. Reflète une analyse comme à l'art. 1 mais dans le contexte de l'art 15.

Kapp versus Law : T compris le mécontentement et s'est dit vouloir mieux faire. Ne donne pas d'indice de comment elle va répondre aux problèmes crées. Cour propose une inter de 15 (2) qui risque d'avaler 15(1). Presque aucune jurisprudence depuis l'affaire Kapp. On semble mettre en question le résultat dans l'Affaire Law.

b) Les distinctions crées par la loi

i) Les avantages ou obligations prévus par la ‚Äúloi‚Äù

1. La loi contestée crée-t-elle une distinction ou impose-t-elle une différence de traitement entre le dem et d'autres pers, par son objet ou son effet?(vise à déterminer si la loi entraîne une différence de traitement)

Effet de la loi ‚- exemple Eldridge, loi a pour effet d'imposer une différence de traitement entre la demanderesse et d'autre personne (sourd).

ii) Le groupe de comparaison

iii) Les distinctions crées par la forme de la loi

iv) Les distinctions crées par l'effet de la loi

Vriend c. Alberta, [1998] 1 R.C.S. 307. ..8-23

c) Les distinctions fondées sur des motifs de prohibés

'2.'' La différence de traitement (la loi) est-elle fondée sur un ou plusieurs des motifs énumérés ou des motifs analogues à l'art 15? '''(déterminer si la diff de traitement constitue de la discrimination)

i) Les motifs énumérés à l'art 15 : sont la race, l'origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, le sexe, l'√¢ge ou les déficiences mentales ou physiques.

Gosselin c. Québec (Procureur général) [2002]

ii) Les motifs analogues : Il faut faire l'argument qu'un motif devrait être reconnu mais qui n'est pas explicitement écrit dans la charte. (ejusdem generis)

Motifs de distinction non énumérées mais prohibé:

- citoyenneté (Andrews)

- orientation sexuelle (Vriend et Egan) : caractéristique qu'on ne peut changer.

- état matrimonial (Miron)

- état familiale (pas de jurisprudence au niveau d'appel)

- autochtonité lieu de résidence (Corbeil)

Rejeté

- province de résidence

Autres motifs plaidé mais pas reconnu à la CSC:

- langue,

- condition sociale/pauvreté(Charte au QC),

- statue d'être nouveau immigrant ou réfugié

- croyance politique (assez exceptionnel en son absence, ce n'est pas protégé au Canada de façon expresse),

- assisté sociale (Cour d'Appel de l'ON et NE, mais non au Canada, certaine province dit que c'est quelque chose qu'ils ne peuvent pas changer),

- locataire publique (subsidized housing tenant) (Sparks)

- source de revenu (jurisprudence des deux côté),

- pauvreté tel quelle (économiquement démunie, jamais reconnue)

 * Règle : on doit être capable de prouver que le motif a déjà été prouvé, ou est analogue au motif énuméré et qui mérite donc d'être prohibé.*

d) Les distinctions discriminatoires

'''3. Est-ce que la distinction créée par la loi en raison d'un motif énuméré ou analogue est réellement discriminatoire? La loi en question a-t-elle un objet ou un effet discriminatoire au sens de l'égalité? '''(déterminer si la différence de traitement constitue de la discrimination)

*On ne doit pas démontrer tout les 4 facteurs‚Ä¶ Parfois l'application d'un seul facteur suffit.

La cour dans l'affaire Law, propose et examine 4 facteurs contextuelles :

 * 1) Est-ce que la discrimination renforcie la préexistence d'un désavantage (minorités distinctes et isolées), de stéréotypes, de préjugés ou de vulnérabilité subis par la pers. ou le groupe en cause?

 * Victime de groupe défavorisé historiquement au niveau sociale, culturelle, juridique.
 * Dans la plupart des causes que la CSC a décidées à art. 15, il y a un désavantages préexistants. Ex : Vriend et Egan (Orientation sexuelle), c'est évident que les gais et lesbiennes on fait l'objet de désavantage et de discrimination.
 * Eldridge ‚- CSC reconnaît que les personnes avec handicap, tel qu'être sourd = un désavantage préexistant.

2. Correspondance entre motif de distinction, besoin et situation véritable du groupe touché. ***La correspondance, (ou l'absence de), entre les motifs sur lesquels l'allégation est fondée et les besoins, les capacités ou la situation propres au demandeur ou à d'autres pers. ''NB loi qui tient compte des caractéristiques et la situation du demandeur pas suffisant en soit pour faire rejeter une allégation fondée sur le par. 15(1).''

 * Affaire Law, même protection, même bénéfice. Est-ce que la distinction reflète la situation réelle du demandeur, est-ce qu'on accorde à la demanderesse le même bénéfice de la loi en fonction de ce qu'elle a besoin?
 * Comprendre par analogie avec le critère à l'art 1. La CSC dit que l'article 15 et l'article 1 sont séparé.
 * Il s'agit d'un critère rationnel. Ceci c'est un critère qui s'applique avec énormément de subjectivité et de discrétion. Conception de distinction rationnelle peut-être différente d'une personne à l'autre.

3. Est-ce que la loi à un objet ou un effet d'amélioration. L'objet ou l'effet d'amélioration de la loi contestée eu égard à une pers. ou un groupe défavorisés dans la société.'' Un objet d'amélioration ne portera pas vraisemblablement pas atteinte à la dignité humaine de pers. favorisées lorsque l'exclusion de ces dernières correspond aux besoins plus grands ou à la situation différente propre au groupe défavorisé''

 * Notre t√¢che c'est de démontrer qu'il n'y a eu aucun effet d'amélioration
 * La t√¢che de l'autre partie c'est de dire qu'il y a eu beaucoup d'amélioration

4. Quel est l'étendue et la nature du droit touché par loi contesté? Plus les effets des dispositions sont graves et localisé pour le groupe touché, plus il est probable que la différence de traitement soit discriminatoire au sens du par 15(1)

Est-ce que le droit touché, représente un aspect fondamental de la pleine appartenance à la société canadienne.

 * Le but eventuelle = discriminatoire?
 * Varie selon comment on conceptualise. √âvaluation en fonction du contexte.
 * On va évaluer la nature du droit qui fut touché

Gosselin c. Québec (Procureur général), [2002] 4 R.C.S. 429 (précis)8-30

e) La promotion sociale

f) Limites raisonnables aux droits à l'égalité

Application de l'art 1 de la Charte.

Il faut bien distingué enter art 1 et 15. Art 1 s'applique a l'art 15 comme dans d'autre cas.

Eldridge c. Colombie-Britannique (Procureur général), [1997]

Menace le système de santé en augmentant le coût de façon qui préjudicierait système. N'était pas un atteinte minimale au sens de l'art 1. Ce égale l'importance de la preuve.

Terre-Neuve (Conseil du Trésor) c. N.A.P.E., [2004]

La CSC a reconnu que la loi de la TN qui privait les femmes d'une entente au niveau de l'équité salariale. Le choix de ne pas payer une indemnisation était discriminatoire fondée sur le sexe. Donc la discussion portant sur l'article 15. Malheureusement, pour le syndicat, à l'article 1, l'objectif de la fiscalité de la province a primé.

Souvent, on peut gagner au niveau de l'article 15, mais on perd souvent à l'art. 1. On doit être prêt de faire un argument extrêmement agressif et fort au niveau de l'article 1.

PROBL√àME TYPES

Affaire Roberts

Faits : Homme voulait de l'équipement médical. Il est aveugle. Il est vieux. Le gvt dit que le programme fut créé pour bénéficier aux enfants avec handicap. C'est au moment o√π on est jeune qu'on a plus de possibilité de surmonter notre handicap. À l'époque le programme avait soit à l'√¢ge de 16 ou 18 ans, on n'avait plus accès. M. Roberts a perdu sa vue avec les années, ce n'est pas quelques choses avec quoi il est née.

1 ‚- La loi a-t-elle pour objet ou par effet d'imposer une différence de traitement entre le demandeur et d'autres personnes

i) Est-ce qu'il s'agit d'un domaine relevant de la loi en question? Est-ce qu'il y a distinction entre Dem et d'autres?

oui -

ii) Identifie groupe de comparaison

Tenter d'identifier un groupe de comparaison qui renforcie la constitutionnalité de la distinction

Roberts

La loi a pour objet de crée une distinction entre les personnes handicapés et les enfants handicapés. (il y a aussi une distinction pour les personnes √¢gées pauvres)

Gvt/province

-distingue entre enfant qui ont un besoin et tout autre résident de la province

-le programme est pour un enfant qui a un handicap et est jeune et as besoin quelques chose pour t'aider

Prof dit -distinction entre les jeunes enfants qui ont besoin de ces programmes et les autres personnes qui en ont pas accès

iii) Distinction par la forme de la loi/ par l'objet

Roberts

-ce n'est que pour les enfants qui ont un handicap

Gvt

Oui, c'est par objet ‚- mais, c'est pour aider les enfants avec handicap

(Gosselin ‚- √¢ge)

iv) Distinction par effet

Roberts

-ce n'est que pour les enfants qui ont un handicap

Gvt

Oui, c'est par objet ‚- mais, c'est pour aider les enfants avec handicap

(Gosselin ‚- √¢ge)

2 ‚- Différence de traitement est elle fondé sur un ou plusieurs des motifs énumérés ou des motifs analogue

Roberts : √¢ge

Gvt : c'est pas énumérer, c'est peut-être analogue, capacité de surmonter un handicap, pas prohibé

i)motifs énumérées

ii)motifs analogue

Quelques choses de ne pas identifier dans l'article 15

On peut les repérer de d'autres jurisprudence pour des motifs identifier

Peut soulever des nouveaux, ou des vieux rejeté, mais doit l'identifier

On ne fait pas juste les énoncés, on doit les développer

Roberts : conditions sociales. C'est quoi la différence entre pauvreté et conditions sociales. Pauvreté ‚- pas d'argent (économique). Conditions sociales ‚- notion de l'éducation, o√π tu grandis, que font tes parents, etc‚Ä¶

Gvt : le gvt va tenter de démontrer pourquoi ça ne devrait pas être reconnue comme un motif analogue

'''3 ‚- La loi a-t-elle par effet discrimination au sens de l'égalité? Est-ce que c'est réellement discriminatoire?'''

4 facteurs contextuelles

*Pas obligé d'invoquer les 4 facteurs

i) L'existence d'un désavantage préexistant

Roberts

-les personnes √¢gées sont souvent pauvres et deviennent handicapé, ceci c'est de façon historique

-le fait de déblailler la rue et non le trottoire et réellement discriminatoire par exemple, mais on ne le remarque pas à cette √¢ge

Province

-ne perpétue pas un désavantage préexistant, c'est la réalité

-la loi c'est pour avantagée les enfants qui sont désavantagés

-promotion sociale : un groupe super désavantagé, super vulnérable, on veut les aider

ii) Correspondance entre motif de distinction, besoin et situation véritable du groupe touché

Roberts

-est-ce que la distinction qu'il a identifiée a reflété bien entre le motif de distinction et situation véritable

-les handicaps on une tendance de refléter les conditions sociales

-une personne √¢gée avec handicap a tendance d'être plus pauvre qu'un enfant avec handicap. Un enfant aura des parents, une personne √¢gée serait peut-être seule

Gvt

-le programme a été créé pour les enfants. Les enfants sont dans le plus grand besoin d'adaptation pour s'intégrer à l'école et ensuite au marché du travail

iii) Objectif ou effet d'amélioration de la mesure contesté pour un groupe plus défavorisé

Roberts

-est-ce que le programme c'est un programme qui vise à créer un avantage? Oui, mais pas pour la situation des personnes √¢gées avec un handicap.

Gvt

-l'objet de la loi est d'améliorer le sort des enfants, et c'est le seul facteur contextuelle qui devrait jouer‚Ä¶ Les fonds sont limités

iv) Nature et l'étendue du droit touché

Roberts

-oui, c'est l'exclusion totale, non seulement est-ce qu'il est vieux mais il ne peut pas communiquer

Gvt

-c'est un intérêt purement économique, le désir d'acheter quelque chose qui rendra la vie plus agréable.

Kapp : Est-ce que la distinction est réellement discriminatoire?

-

Analyse de l'art 15(2)

Une distinction n'est pas discriminatoire si ce programme :

(1) a un objet améliorateur ou réparateur

Gov't : pour favoriser l'intégration des enfants avec handicaps dans la société canadienne

Roberts :

'''(2) vise un groupe défavorisé caractérisé par un motif énuméré ou analogue. '''

Gov't : vise les enfants avec handicaps

Roberts :

Programme de promotion sociale 15 (2) ne pouvait pas être discriminatoire au 15 (1)

AFFAIRE BROWN 1990 (Law n'était même pas inventé)

1) Est-ce que la loi crée une distinction intentionnelle (ou non) fondée

 * Groupe de comparaison

i) Est-ce qu'il s'agit d'un domaine relevant de la loi en question

ii) Identifie groupe de comparaison

Brown : distinction entre homme hétéro et homme homo atteinte de maladie grave

Gov't : seulement les personne pour le cancers et transplantation ont des subventions. Personnes d'autres reçoivent des médicaments ou les médicaments coûts très chers.

Il n'y a pas de distinction. Il se peut que AZT est traité comme tous les autres médicaments‚Ä¶ On couvre les maladies catastrophiques à 100%.

N'accepte pas qu'on fait une distinction entre Cancer et SIDA‚Ä¶ ils disent c'est entre médicaments pour quelques choses de catastrophiques et pour les autres médicaments. Preuve et Faits ‚- deux maladies, sinon, tu peux 2000$ si tu n'es pas assisté sociale

iii) Distinction par la forme ou effet de la loi/ par l'objet

2) Est-ce que la distinction est fondée sur des motifs reliés à des caractéristiques personnelles de l'individu (groupe); Différence de traitement est elle fondé sur un ou plusieurs des motifs prohibés, soit analogue ou énumérés

i)motifs énumérées : la race, l'origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, le sexe, l'√¢ge ou les déficiences mentales ou physiques

ii)motifs analogue : ejusdem generis

Brown : SIDA, homme gai (pas reconnu en 1990),

Gov't : le fait qu'il est malade n'est pas motif analogue, distinction est entre les personnes qui ont le cancer/transplantation et les autres. Et les autres n'est pas un motif prohibés.

' * Kapp : Cour dit que à cette étape ici, le gov't peut tenter de prouver l'analyse de art. 15 (2) et gagner.*'

3) Est-ce que la distinction est réellement discriminatoire?

'''- empêche ou restreint accès aux possibilités, aux bénéfices et aux avantages offerts à d'autres membres de la société. (Andrews et Kapp)'''

Kapp : démontrer que la distinction sert à perpétuer ou imposer un désavantage ou un préjudice fondé sur des stéréotypes non imposés à d'autres  = discrimination

Analyse de l'art 15(2)

Une distinction n'est pas discriminatoire si c'est un programme sociale qui:

(1) a un objet améliorateur ou réparateur

(2) vise un groupe défavorisé caractérisé par un motif énuméré ou analogue.

Gov't : difficile de les caractériser, les cancéreux comme étant défavorisé, difficile à prouver.

'''La cour à la discrétion d'ordonner une décision juste et convenable. '''

La réparation monétaire pour les violations de la charte sont très rare et difficile à obtenir, à moins d'un preuve flagrant du Déf.

Ordonnance déclaratoire : Les réparations sont plutôt la reconnaissance ou le respect d'un droit ou liberté. C'est une ordonnance déclaratoire. C'est à la discrétion du juge.

Réparation convenable : Ordonnance déclaratoire o√π le Procureur de la couronne demande au T de suspendre l'ordonnance pour une période fixe. Ex : Eldrige : 12 mois; Corbière : 18 mois; Chaouli : ordonnance était en vigueur au moment de la décision. Mais éventuellement a été donné 12 mois de suspension.

Interprétation large : « Reading in » réparation ordonné automatiquement. Ex : Vriend

Interprétation atténué : « Reading down » : plutôt que d'annuler la disposition, la cour le li comme s'il elle est constitutionnel. Il y a deux lecture possible, une qui maintient la constitutionalité de la décision, et l'autre qui le rend inconstitutionnel. Ex : Butler interdiction à la pornographie.

Exemption constitutionnelle : réparation accordée parallèlement avec ordonnance déclaratoire. C'est pour permettre a une victime de bénéficier à une réparation tout suite au lieu de devoir attendre pour la fin de la période de suspension. Ex : Latimer

Juge (T) maintient sa compétence pour respecter l'ordonnance : réparation présume une mauvaise foi de la part du gov't. La juge oblige le gov't de (partie déf) de la revenir la lui rendre compte de l'exécution de son ordonnance. Ex : Doucet-Boudreau, le gouvernement ne respectait pas les décisions d'accès aux écoles pour la minorité francophone.

Tribunaux de nature administratif : la majorité sont compétent pour les fin de la charte (sauf qqes exceptions). Alors la charte s'applique au tribunaux administratifs et cours provinciaux.


text:
UTPA STEM/CBI Courses/Physics (Calculus Based)/1-D Motion

Course Title: Calculus Based Physics I

Lecture Topic: 1-D Motion

Instructor: Liang Zeng

Institution: University of Texas-Pan American

Backwards Design
Course Objectives

 * Primary Objectives- By the next class period students will be able to:
 * Know how to distinguish displacement and distance
 * Know how to use calculus to analyze physics concepts mathematically and know the meaning graphically (graphic analysis): derivative of displacement (=velocity, along the tangential line), second derivative of displacement (acceleration), integral of acceleration over time (=velocity), integral of velocity over time (=displacement)
 * Know how to calculate average speed
 * Know how to represent directions of vectors (including force, acceleration, velocity, and displacement) with signs (positive, negative)
 * Know how to apply kinematic equations for a particle under 1-D motion with constant/uniform acceleration including free fall problems (g)

 * Sub Objectives- The objectives will require that students be able to:
 * text
 * text

 * Difficulties- Students may have difficulty:
 * Discerning the motions represented by various graphics (different functions including straight line): velocity versus time, acceleration versus time, displacement versus time
 * Determining the signs for the vectors in 1-D motion including force, velocity, constant acceleration, displacement: throw downward, throw upward

 * Real-World Contexts- There are many ways that students can use this material in the real-world, such as:
 * Vertical:
 * a.	Vertical leap data (seconds in air) in playing basketball. How high can you jump?(picture)*
 * b.	Helicopter ascending or descending vertically
 * c.	Galileo’s free fall problem: whether two objects with different masses arrive at same time? If so, would it be the case on the Moon? (play video on the moon)*
 * d.	Simulation http://phet.colorado.edu/simulations/sims.php?sim=Lunar_Lander; http://phet.colorado.edu/simulations/index.php?cat=Motion*
 * Horizontal: When you drive on some streets in the Valley: North and South (driving along Sugar from Trenton to University), West and East (driving along University from Sugar to Jackson), the section of railroad next to the bookstore, straight railroad track

Model of Knowledge

1.	Difference between displacement and distance, speed and velocity (scalar and vector), average and instantaneous speed or velocity 2.	Match graphs with motions (position-time, velocity-time, acceleration-time) 3.	Velocity-time graph: Bouncing balls, velocity takes different directions so it appears down the x-axis as negative, its magnitude damps over time. 4.	Discern 1-D motions (for example, an incline) 5.	Use 1-D kinematic equations with constant acceleration: reference points (origin), position vectors, displacement vectors, initial velocity, acceleration 6.	Use signs for those vectors involved (displacement, velocity, acceleration)
 * Concept Map
 * Enduring Understanding

 * Content Priorities
 * Enduring Understanding
 * text
 * text
 * text
 * Important to Do and Know
 * How to solve problems where acceleration is not constant (eg. a bus ride or driving with stopping and starting at lights – either split the entire motion into different segments and solve with those kinematic equations, or integrate a(t) from the original formula a(t)= d2x/dt2)
 * Review relative velocity (traffic flow: same direction: v1-v2; opposition direction: v1-(-v2) because v2 is in opposite direction – cars approaching one another seem to go very fast)
 * The physics laws are invariant in different coordinate systems, therefore, you are free to choose a coordinate system that is most convenient for problem solving. Whether you choose upward or downward as positive sign, it will not change the essential meaning of the final result.  Only the mathematics expressing the final result looks slightly different.  For example, velocity takes a positive or negative signs.

 * Worth Being Familiar with
 * How to derive 1-D kinematic equations from Newton’s second law of motion, if acceleration is constant

Assessment of Learning
 * In class exercises, flexible to the instructor, for formative assessment: if the instructor has demonstrated an up-throw problem, then give students a down-throw one to work with. So, we can know where they have difficulties with those kinematic equations including signs for all vectors, position vectors, reference points.

 * Formative Assessment
 * In Class (groups)
 * text
 * text
 * Homework (individual)
 * Pay attention to the following new units: m/s, km, 1 mi = 1.609 km
 * Self-reading Chapter 2 in the textbook

 * 1.	(Graphical analysis: position/time graph: Knight, Jones, Field College Physics page 64 #13). The figure shows the position graph of a particle.
 * a.	Draw the particle’s velocity graph for the interval 0 s ≤ t ≤ 4 s.
 * b.	Does this particle have a turning point or points? If so, at what time or times?

 * 2.	(Graphical analysis: velocity/time graph: Knight, Jones, Field College Physics page 65 #16). The figure shows the velocity graph of a train that starts from the origin at t = 0 s.
 * a.	Draw the position and acceleration graphs for the train.
 * b.	Find the acceleration of the train at t = 3.0 s.

 * 3.	(1D motion upward: Serway 7th edition page 49 #39). A student throws a set of keys vertically upward to her sorority sister, who is in a window 4.00 m above. The keys are caught 1.50 s later by the sister’s outstretched hand.
 * a.	With what initial velocity were the keys thrown?
 * b.	What was the velocity of the keys just before they were caught?
 * 4.	(1D motion downward: Serway 7th edition page 49 #38). A ball is thrown directly downward, with an initial speed of 8.00 m/s, from a height of 30.0 m. After what time interval does the ball strike the ground?
 * 5.	(1D motion free fall: Serway 7th edition page 50 #45). A freely falling object requires 1.50 s to travel the last 30.0 m before it hits the ground. From what height above the ground did it fall?
 * 6.	(1D motion horizontal: Serway 7th edition page 48 #25). The driver of a car slams on the brakes when he sees a tree blocking the road. The car slows uniformly with an acceleration of -5.60 m/s2 for 4.20 s, making straight skid marks 62.4 m long ending at the tree. With what speed does the car then strike the tree?

 * Summative Assessment
 * text
 * text

Legacy Cycle
OBJECTIVE

By the next class period, students will be able to: The objectives will require that students be able to:
 * text
 * text
 * text
 * text
 * text
 * text

THE CHALLENGE

You are part of a mission to land a polar lander near the Martian North Pole in order to investigate the possibility of discovering ice at the pole. The lander falls in two segments in its final stage of landing: free fall followed by a parachute deployment. Assume the probe is close to the surface, so the Martian gravitational acceleration constant is 3.00 m/s2. The lander is initially moving vertically downward at 200 m/s at a height of 20 000 m above the surface. Neglect air resistance during the free-fall phase. The net deceleration rate of the lander (including the Martian gravitational acceleration) from the time the parachute opens to the time it reaches a velocity of 20 m/s is 3.65 m/s2 (20 m/s is the maximum speed the lander can safely land on the Martian surface, see figure). At what height above the Martian surface should the lander deploy its parachute?

GENERATE IDEAS

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MULTIPLE PERSPECTIVES

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RESEARCH & REVISE

text

TEST YOUR METTLE

text

GO PUBLIC

text

Pre-Lesson Quiz

 * 1) question
 * 2) question
 * 3) question
 * 4) question
 * 5) question
 * 6) question
 * 7) question
 * 8) question
 * 9) question
 * 10) question
 * 11) question
 * 12) question
 * 13) question
 * 14) question
 * 15) question
 * 16) question
 * 17) question
 * 18) question
 * 19) question
 * 20) question

Test Your Mettle Quiz

 * 1) question
 * 2) question
 * 3) question
 * 4) question
 * 5) question
 * 6) question
 * 7) question
 * 8) question
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 * 19) question
 * 20) question


text:
UTPA STEM/CBI Courses/Physics (Calculus Based)/2-D Non-Rotational Motion

Course Title: Calculus Based Physics I

Lecture Topic:

Instructor: Liang Zeng

Institution: University of Texas-Pan American

Backwards Design
Course Objectives

 * Primary Objectives- By the next class period students will be able to:
 * Know how to distinguish displacement and distance
 * Know how to use calculus to analyze physics concepts mathematically and know the meaning graphically (graphic analysis): derivative of displacement (=velocity, along the tangential line), second derivative of displacement (acceleration), integral of acceleration over time (=velocity), integral of velocity over time (=displacement)
 * Know how to calculate average speed
 * Know how to represent directions of vectors (including force, acceleration, velocity, and displacement) with signs (positive, negative)
 * Know how to apply kinematic equations for a particle under 1-D motion with constant/uniform acceleration including free fall problems (g)

 * Sub Objectives- The objectives will require that students be able to:
 * text
 * text

 * Difficulties- Students may have difficulty:
 * Discerning the motions represented by various graphics (different functions including straight line): velocity versus time, acceleration versus time, displacement versus time
 * Determining the signs for the vectors in 1-D motion including force, velocity, constant acceleration, displacement: throw downward, throw upward

 * Real-World Contexts- There are many ways that students can use this material in the real-world, such as:
 * Vertical:
 * Vertical leap data (seconds in air) in playing basketball. How high can you jump?(picture)*
 * Helicopter ascending or descending vertically
 * Galileo’s free fall problem: whether two objects with different masses arrive at same time? If so, would it be the case on the Moon? (play video on the moon)*
 * Simulation http://phet.colorado.edu/simulations/sims.php?sim=Lunar_Lander; http://phet.colorado.edu/simulations/index.php?cat=Motion*
 * Horizontal: When you drive on some streets in the Valley: North and South (driving along Sugar from Trenton to University), West and East (driving along University from Sugar to Jackson), the section of railroad next to the bookstore, straight railroad track

Model of Knowledge

 * Concept Map
 * text
 * text
 * text

 * Content Priorities
 * Enduring Understanding
 * Difference between displacement and distance, speed and velocity (scalar and vector), average and instantaneous speed or velocity
 * Match graphs with motions (position-time, velocity-time, acceleration-time)
 * Velocity-time graph: Bouncing balls, velocity takes different directions so it appears down the x-axis as negative, its magnitude damps over time.
 * Discern 1-D motions (for example, an incline)
 * Use 1-D kinematic equations with constant acceleration: reference points (origin), position vectors, displacement vectors, initial velocity, acceleration
 * Use signs for those vectors involved (displacement, velocity, acceleration)
 * Important to Do and Know
 * How to solve problems where acceleration is not constant (eg. a bus ride or driving with stopping and starting at lights – either split the entire motion into different segments and solve with those kinematic equations, or integrate a(t) from the original formula a(t)= d2x/dt2)
 * Review relative velocity (traffic flow: same direction: v1-v2; opposition direction: v1-(-v2) because v2 is in opposite direction – cars approaching one another seem to go very fast)
 * The physics laws are invariant in different coordinate systems, therefore, you are free to choose a coordinate system that is most convenient for problem solving. Whether you choose upward or downward as positive sign, it will not change the essential meaning of the final result.  Only the mathematics expressing the final result looks slightly different.  For example, velocity takes a positive or negative signs.
 * Worth Being Familiar with
 * How to derive 1-D kinematic equations from Newton’s second law of motion, if acceleration is constant

Assessment of Learning

 * Formative Assessment
 * In Class (groups)
 * text
 * text
 * Homework (individual)
 * Pay attention to the following new units: m/s, km, 1 mi = 1.609 km
 * Self-reading Chapter 2 in the textbook
 * (Graphical analysis: position/time graph: Knight, Jones, Field College Physics page 64 #13). The figure shows the position graph of a particle.
 * Draw the particle’s velocity graph for the interval 0 s ≤ t ≤ 4 s.
 * Does this particle have a turning point or points? If so, at what time or times?
 * (Graphical analysis: velocity/time graph: Knight, Jones, Field College Physics page 65 #16). The figure shows the velocity graph of a train that starts from the origin at t = 0 s.
 * Draw the position and acceleration graphs for the train.
 * Find the acceleration of the train at t = 3.0 s.

 * (1D motion upward: Serway 7th edition page 49 #39). A student throws a set of keys vertically upward to her sorority sister, who is in a window 4.00 m above. The keys are caught 1.50 s later by the sister’s outstretched hand.
 * With what initial velocity were the keys thrown?
 * What was the velocity of the keys just before they were caught?
 * (1D motion downward: Serway 7th edition page 49 #38). A ball is thrown directly downward, with an initial speed of 8.00 m/s, from a height of 30.0 m. After what time interval does the ball strike the ground?
 * (1D motion free fall: Serway 7th edition page 50 #45). A freely falling object requires 1.50 s to travel the last 30.0 m before it hits the ground. From what height above the ground did it fall?
 * (1D motion horizontal: Serway 7th edition page 48 #25). The driver of a car slams on the brakes when he sees a tree blocking the road. The car slows uniformly with an acceleration of -5.60 m/s2 for 4.20 s, making straight skid marks 62.4 m long ending at the tree. With what speed does the car then strike the tree?

 * Summative Assessment
 * text
 * text

Legacy Cycle
OBJECTIVE

By the next class period, students will be able to: The objectives will require that students be able to:
 * text
 * text
 * text
 * text
 * text
 * text

THE CHALLENGE

You are part of a mission to land a polar lander near the Martian North Pole in order to investigate the possibility of discovering ice at the pole. The lander falls in two segments in its final stage of landing: free fall followed by a parachute deployment. Assume the probe is close to the surface, so the Martian gravitational acceleration constant is 3.00 m/s2. The lander is initially moving vertically downward at 200 m/s at a height of 20 000 m above the surface. Neglect air resistance during the free-fall phase. The net deceleration rate of the lander (including the Martian gravitational acceleration) from the time the parachute opens to the time it reaches a velocity of 20 m/s is 3.65 m/s2 (20 m/s is the maximum speed the lander can safely land on the Martian surface, see figure). At what height above the Martian surface should the lander deploy its parachute?

GENERATE IDEAS

text

MULTIPLE PERSPECTIVES

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RESEARCH & REVISE

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TEST YOUR METTLE

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GO PUBLIC

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Pre-Lesson Quiz

 * 1) question
 * 2) question
 * 3) question
 * 4) question
 * 5) question
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 * 13) question
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 * 15) question
 * 16) question
 * 17) question
 * 18) question
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 * 20) question

Test Your Mettle Quiz

 * 1) question
 * 2) question
 * 3) question
 * 4) question
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 * 12) question
 * 13) question
 * 14) question
 * 15) question
 * 16) question
 * 17) question
 * 18) question
 * 19) question
 * 20) question


text:
UTPA STEM/CBI Courses/Physics (Calculus Based)/Linear Momentum and Collisions

Course Title: Calculus Based Physics I

Lecture Topic:

Instructor: Liang Zeng

Institution: University of Texas-Pan American

Backwards Design
Course Objectives

 * Primary Objectives- By the next class period students will be able to:
 * Know why we need to use the momentum vector (not able to solve final velocity after collision using kinematic equations, acceleration direction and magnitude changes)
 * Know how to express linear momentum and impulse mathematically
 * Know how why the time factor is meaningful in impulse
 * Know how to discern elastic versus inelastic collisions
 * Know when to apply conservation of linear momentum (conditions: isolated systems, net force=0)
 * Know to how to analyze 1-D collision problems
 * Know to how to analyze 2-D collision problems (decompose velocity)
 * Know the basic definition of kinetic energy associated with moving objects (Ek=1/2 mv2)

 * Sub Objectives- The objectives will require that students be able to:
 * text
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 * Difficulties- Students may have difficulty:
 * When does linear momentum conserve? (net force to the collision system equals 0)
 * Deep understanding of conservation of linear momentum for the entire system, not for each individual object involved in collision (schematic representation of the collision). For example, a ping pong ball bounds back off the wall (ball change direction of its velocity, wall does not move because it is subject to very small force that does not create noticeable acceleration. Elastic collision, linear momentum for the ball and wall system conserves. But for the ball only, its linear momentum changes).
 * Discerning what are inelastic and elastic collisions
 * Discerning along which direction the linear momentum conserves (reminder that total linear momentum in different dimensions can be analyzed independently)
 * Decomposing initial and final velocity

 * Real-World Contexts- There are many ways that students can use this material in the real-world, such as:
 * Car hit from the back (1-D collision), concussion, airbags (extend time during impulse)*
 * One car hits the other from the side*
 * Billiard ball games*
 * Shuffle board, curling
 * Cannon fires cannon ball, recoils; jump off a boat to the bank, boat recoils*
 * Ice skaters push each other by hands

Model of Knowledge

 * Concept Map
 * text
 * text
 * text

 * Content Priorities
 * Enduring Understanding
 * Calculate linear momentum and total linear momentum of a system
 * Analyze impulse (time, force)
 * Apply and make good use of impulse knowledge (extending time to reduce force)
 * Difference between elastic and inelastic collisions and whether energy and linear momentum conservations apply
 * Solve 1-D collisions
 * Solve 2-D collisions (decompose velocities)
 * Important to Do and Know
 * Conservation of linear momentum also applies to collision with noncontact force, proton-proton collision, magnet strip pasted to carts examples
 * Change of kinetic energy for each individual collision object
 * 1-D special cases: (1) Two balls with equal masses in an elastic collision, one has initial velocity, the other one at rest. (2) Ping pong ball bounced back off the wall. (3) A ball with Velcro hits the wall with Velcro as well and sticks to the wall -   analyze linear momentum for the ball and wall and kinetic energy change
 * Worth Being Familiar with
 * 1-D three-ball collisions (watch the simulation from the Exploration 8.5 in Physlet CD)

Assessment of Learning

 * Formative Assessment
 * In Class (groups)
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 * Homework (individual)
 * Pay attention to the following new units: p/impulse (kg m/s = N s), K.E. (kg m2/s2 = J)
 * Self-reading Chapter 9: Sections 9.1 - 9.4 in the textbook

 * (Impulse: Serway 7th edition page 260 #6). A friend claims that as long as he has his seat belt on, he can hold on to a 12.0-kg child in a 60.0 mi/h head-on collision with a brick wall in which the car passenger compartment comes to a stop in 0.050 0 s. Is his claim true? Explain why he will experience a violent force during the collision, tearing the child from his arms. Evaluate the size of this force. (A child should always be in a toddler seat secured with a seat belt in the back seat of a car).
 * (1-D elastic collision: Serway 7th edition page 262 #20). A tennis ball of mass 57.0 g is held just above a basketball of mass 590 g as shown in the figure (insert figure). With their centers vertically aligned, both are released from rest at the same moment, to fall through a distance of 1.20 m, as shown in the figure (insert figure).
 * Find the magnitude of the downward velocity with which the basketball reaches the ground. Assume an elastic collision with the ground instantaneously reverses the velocity of the basketball while the tennis ball is still moving down. Next, the two balls meet in an elastic collision
 * To what height does the tennis ball rebound?
 * (1-D inelastic collision: Serway 7th edition page 261 #15). A 10.0-g bullet is fired into a stationary block of wood (m = 5.00 kg). The bullet imbeds into the block. The speed of the bullet-plus-wood combination immediately after the collision is 0.600 m/s. What was the original speed of the bullet?
 * (2-D elastic collision: Serway 7th edition page 262 #27). A billiard ball moving at 5.00 m/s strikes a stationary ball of the same mass. After the collision, the first ball moves, at 4.33 m/s, at an angle of 30.0° with respect to the original line of motion. Assuming an elastic collision (and ignoring friction and rotational motion), find the struck ball’s velocity after the collision.
 * (2-D inelastic collision: Serway 7th edition page 262 #28). Two automobiles of equal mass approach an intersection. One vehicle is traveling with velocity 13.0 m/s toward the east, and the other is traveling north with speed v2i. Neither driver sees the other. The vehicles collide in the intersection and stick together, leaving parallel skid marks at an angle of 55.0° north of east. The speed limit for both roads is 35 mi/h, and the driver of the northward-moving vehicle claims he was within the speed limit when the collision occurred. Is he telling the truth? Explain your reasoning.
 * (Kinetic energy: Serway 7th edition page 261 #16). A railroad car of mass 2.50 x 104 kg is moving with a speed of 4.00 m/s. It collides and couples with three other coupled railroad cars, each of the same mass as the single car and moving in the same direction with an initial speed of 2.00 m/s.
 * What is the speed of the four cars immediately after the collision?
 * How much energy is transformed into internal energy in the collision?

 * Summative Assessment
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Legacy Cycle
OBJECTIVE

By the next class period, students will be able to: The objectives will require that students be able to:
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THE CHALLENGE

(adapted from Exploration 8.5: Two and Three Ball Collisions in Physlet CD). Two balls can freely and smoothly move on a horizontal air track 40-meters long as shown in the figure below.

Figure 1: Red ball placed in middle in track with green ball .5m to its right, both travelling with a speed of 5 m/s to the left.

We can ignore the effect of gravity so as to make the physics as clear as possible. The mass ratio between the red ball and the green ball is 10 to 1. The center of mass of the red ball is originally located in the middle of the track, and the green ball is originally located 0.5 m to the right of the red ball. They both head left at the same constant speed of 5.0 m/s. Assume all collisions are elastic. Predict the velocities and positions of the red ball and the green ball immediately after the second collision between the two balls. You can ignore the sizes of the balls. Show all your work.

GENERATE IDEAS

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MULTIPLE PERSPECTIVES

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RESEARCH & REVISE

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TEST YOUR METTLE

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GO PUBLIC

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Pre-Lesson Quiz

 * 1) question
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Test Your Mettle Quiz

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